đź“‘ 04 l Conseil municipal du mercredi 8 juillet - 19h00

A l’ordre du jour pour cette séance encore à huis clos - 19h00

Les délégations de pouvoir :
DELEGATION_DE_POUVOIRS.pdf (2,7 Mo)

Notice explicative de délibération au Conseil Municipal :
DELIBERATIONS_8_JUILLET_2020_notice.pdf (911,9 Ko)

Protocole de partenariat préalable à la création d’une ZAC (zone d’aménagement concerté) sur le grand ensemble labellisé Architecture remarquable contemporaine les Briques Rouges.
Protocole_de_partenariat_prealable_creation de ZAC.pdf (261,0 Ko)

Procès verbaux des derniers conseils municipaux :
PV_11_JUIN_2020.pdf (397,9 Ko)
PV_25_MAI_2020.pdf (287,2 Ko)