đź“‘ 07 l Conseil municipal du mercredi 4 novembre 2020 - 19h00

A l’ordre du jour pour cette séance à 19h00 au Centre Sportif et Culturel Georges Brassens
1 bis rue du Maréchal Leclerc

B ORDRE DU JOUR.pdf (964,7 Ko)
A CONVOCATION.pdf (138,7 Ko)

D_DELIBERATIONS_NOVEMBRE_2020 PAGES REGLEMENT INTERIEUR.pdf (72,8 Ko)

PV CM 29 09 2020.pdf (638,0 Ko)

Objet des délibérations :

  1. SĂ©ance Ă  huis clos
  2. Aménagement du Quartier de la Croix Blanche – Conclusion d’un avenant n°4 au Traité de concession
  3. ZAC de la Croix-Blanche – Comptes rendus Annuels à la Collectivité Locale (CRACL) 2017, 2018, et 2019
  4. Opposition du transfert de la compétence d’élaboration du Plan Local de l’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine
  5. Modifications des statuts de la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine (CAVYVS)
  6. Convention GUSP du quartier de la Croix-Blanche pour la période 2020-2023
  7. Règlement Intérieur - Précisions quant aux modalités d’expression des élus au sein du Bulletin Municipal et des supports dématérialisés
  8. Octroi de la protection fonctionnelle pour deux agents de la Police Municipale
  9. Mise en œuvre du dispositif du Certificat d’Economie d’Energies ainsi que du dispositif d’insertion professionnelle des jeunes vigneusiens
  10. Avis de la commune à plusieurs demandes de dérogation au repos dominical
  11. Signature d’une Convention avec la C.A.F : Convention d’objectifs et de financement pour le R.A.M. (Relais Assistants Maternels)
  12. Signature d’une Convention avec la C.A.F : Convention d’objectifs et de financement pour le R.A.M.2 (Relais Assistants Maternels) « L’Ile aux p’tits loups »
  13. Signature d’une convention avec la ville de Yerres concernant le règlement des frais de restauration des enfants de Vigneux-sur-Seine scolarisés dans une classe spécialisée (ULIS), d’une école de cette ville.
  14. Signature d’une convention avec la ville de Corbeil-Essonnes concernant les frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de cette ville, pour l’année scolaire 2020/2021.
  15. Cimetière – Concessions, cases, taxes et redevances funéraires – Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2021
  16. Cimetière – Vente de monuments, signes funéraires, caveaux se trouvant sur des sépultures reprises – Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2021
  17. Recensement Rénové de la Population – Fixation des rémunérations des agents concourant à cette tâche pour l’année 2021
  18. Tableau des emplois – Modification n° 5 du tableau des effectifs de la VILLE
  19. Personnel communal – VILLE– Création d’emplois permanents