📑 08 l Conseil municipal du mercredi 16 décembre - 19h00

A l’ordre du jour pour cette séance à 19h00 au Centre Sportif et Culturel Georges Brassens
1 bis rue du Maréchal Leclerc

A_CONVOCATION.pdf (179,1 Ko)
B_ORDRE_DU_JOUR.pdf (812,2 Ko)

Procès verbal du 4 novembre 2020 (500,7 Ko)

Objet des délibérations :

  1. SĂ©ance Ă  huis clos
  2. Arrêt du projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) et bilan de la concertation préalable
  3. Conclusion d’un avenant aux conventions de gestion des logements avec la SEMVI
  4. Contrat de délégation de service public pour la production, l’exploitation et la distribution du réseau de chaleur – Présentation du rapport annuel d’exploitation du service pour l’exercice 2019
  5. Budget Ville 2020 - Décision modificative N°1
  6. Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2020
  7. Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (D.S.U.C.S) - Rapport d’utilisation 2019
  8. Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) - Rapport d’utilisation 2019
  9. Ouverture anticipée des crédits d’investissements 2021 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget
  10. Installation d’un rucher-école au parc du Gros Buisson
  11. Conclusion de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne (C.A.F.)
  12. Signature d’une convention avec la ville de Paray-Vieille-Poste concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée (ULIS), d’une école de cette ville.
  13. Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de Covid-19 -CMPP
  14. Tableau des emplois – Année 2020 - Modification n° 6 du tableau des effectifs de la VILLE
  15. Personnel communal – VILLE– Création d’emplois permanents

Une motion proposée aux conseillers municipaux et communautaires sur notre agglomération Val d’Yerres Val de Seine par Brunoy Verte et Solidaire
notre confrère écologiste. Une charte que tous les élus peuvent signer, proposée dans le cadre des municipales 2020 pour rendre nos fleuves et nos rivières sans plastique. A retrouver ici : https://www.fleuve-sans-plastique.fr/