đź“‘ 09 l Conseil municipal du jeudi 4 mars - 19h00

A l’ordre du jour des délégations et des délibérations :
ordre_du_jour_CM_du_4_mars_2021.pdf (1,1 Mo)
PV_16_DEC_2020.pdf (512,6 Ko)

1- Motion : Révision du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement « PPBE » de l’aéroport d’ORLY
2- Motion : Motion quant à l’implantation des antennes 5G
3- Budget Ville – Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2021
4- Acceptation des Chèques Emploi Service Universel (CESU) en tant que moyen de paiement sur titres individuels.
5- Constatation d’extinction de créances suite à une recommandation de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire, prononcée par la Commission de surendettement de la Banque de France
6- Conclusion d’un avenant n°2 à la convention cadre portant sur l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires Politique de la Ville de la CAVYVS
7- Modification des statuts du SMOYS // Adhésions au SMOYS
8- Projet d’aménagement et d’extension du gymnase Maurice Baquet : acquisition d’une emprise foncière, propriété du Département de l’Essonne
9- Actualisation du tarif des droits de place des marchés d’approvisionnement de la ville
10 - Versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Soisy-sur-Seine, pour l’année scolaire 2019/2020.
11- Signature d’une convention de partenariat et de réciprocité entre la ville de Paray-Vieille-Poste et la ville de Vigneux-sur-Seine relative à la scolarisation des élèves inscrits en section spécialisée au sein d’Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS).
12- Signature d’une convention de partenariat et de réciprocité entre la ville de Vigneux-sur-Seine et la ville d’Athis-Mons relative à la scolarisation des élèves inscrits en section spécialisée au sein d’Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS).
13- Désaffectation et radiation de 4 véhicules du parc automobile communal, pour l’année 2020
14- Renouvellement de deux postes d’adulte relais dans le cadre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD) de la commune de Vigneux-sur-Seine
15- Formation des Ă©lus municipaux
16- Tableau des emplois – Année 2021 -Modification n° 1 du tableau des effectifs de la ville
17- Organisation du temps de travail

Avez-vous préparé un mémoire sur le sujet qui vous intéresse, avec preuves et dossiers à l’appui ? Vous pouvez le transmettre aux autorités compétentes, si tel est le cas. Nota : les conseillers municipaux minoritaires ne sont pas des enquêteurs de la police judiciaire. Cordialement.