đź“‘ 10 l Conseil municipal du jeudi 01 avril - 19h00 [BP 2021]

A_convocation.pdf (172,2 Ko)
B_ordre_du_jour_01_04_2021.pdf (182,0 Ko)
C_DELEGATION_DE_POUVOIRS.pdf (202,4 Ko)
D_DELIBERATIONS_1ER_AVRIL_2021.pdf (1,1 Mo)
E_BP_21_RAPPORT_DE_PRESENTATION.pdf (4,7 Mo)
F_Rapport_annuel_DSP_Vigneux_Sur_Seine_-_ELIOR_2019-2020.pdf (4,0 Mo)
G_PV_4_MARS_21.pdf (919,5 Ko)

Délibérations :

  1. Huis Clos
  2. Motion : Motion relative au projet de loi « HERCULE »
  3. Budget Ville – Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement « Projet » – Travaux de construction et d’extension gymnase Baquet
  4. Budget Ville – Vote des taux d’imposition pour l’année 2021
  5. Budget Ville – Vote du budget primitif pour l’année 2021
  6. Budget annexe du CMPP – Modification de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018
  7. Budget CMPP – Vote du budget primitif pour l’année 2021
  8. Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables pour 2019 et 2020
  9. DĂ©signation des membres de la Commission locale des transports publics particuliers de personnes
  10. Opération de création et de développement d’un nouveau doublet d’énergie
  11. Présentation du rapport annuel d’activité de la délégation de service public de la restauration scolaire et municipale de la ville de Vigneux-sur-Seine
  12. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Entente Cycliste de Montgeron-Vigneux-sur-Seine (ECMV).
  13. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association sportive Football Club Olympique de Vigneux-sur-Seine (FCOV).
  14. Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Judo Club Olympique de Vigneux-sur-Seine (JCOV).
  15. Actualisation du dispositif d’aide à l’obtention du permis de conduire à destination de la Jeunesse
  16. Radiation et cession d’un véhicule du parc automobile communal
  17. Personnel communal – VILLE– Création d’emplois permanents