đź“‘ 11 l Conseil municipal du jeudi 17 juin - 19h00

Cette semaine, deux réunions sur lesquelles il faut travailler :

Ordre du jour et Délégation de pouvoirs du Maire :
ORDRE DU JOUR 17 JUIN 2021 CM Vigneux sur Seine.pdf (196,1 Ko)

Approbation des comptes rendus des 2 et 30 mars 2021
Approbation des « projets d’établissement » de chacune des structures d’accueil de la petite enfance
Services publics rendus à la population – Création d’un tarif social à compter du 1er septembre 2021
DĂ©bat et arrĂŞt du compte de gestion 2020 de la Commune
Compte administratif ville - Vote du compte administratif pour l’exercice 2020
Budget ville - Affectation définitive des résultats 2020 de la Commune
Budget Ville - Décision modificative n° 1
DĂ©bat et arrĂŞt du compte de gestion 2020 du budget annexe C.M.P.P.
Compte administratif C.M.P.P. - Vote du compte administratif pour l’exercice 2020
Budget annexe du C.M.P.P. - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 - Affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2020
Actualisation des montants de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) à compter du 1er janvier 2022
Budget Ville – Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques
Modification des statuts du SMOYS // Adhésions au SMOYS

a) Modification des statuts du SMOYS – Adhésion à la compétence IRVE
b) Modification des statuts du SMOYS
c) Approbation de l’adhésion de la commune d’EPINAY SOUS SENART au SMOYS
d) Approbation de l’adhésion de l’EPT 12 GRAND ORLY SEINE BIEVRE au SMOYS

S.M.O.Y.S. (Syndicat Mixte Orge Yvette Seine pour l’électricité et le gaz) - Présentation du rapport annuel d’activité pour l’exercice 2019

Convention de délégation de l’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement – Signature d’un avenant n° 3

Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

Personnel communal – Ville – Création d’un emploi permanent

Tableau des emplois – Année 2021 - Modification n° 2 du tableau des effectifs de la ville - Modification n° 1 du tableau des effectifs du C.M.P.P.

Définition et mise en œuvre de Lignes Directrices de Gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des Ressources Humaines

Équipement informatique - Désaffectation et radiation de matériel informatique du parc communal

Désaffectation et radiation de 3 véhicules du parc automobile communal

Questions diverses