đź“‘ Conseil communautaire du 09 juillet 2020

Ordre du jour :

  1. Compte-rendu des DĂ©cisions prises depuis le Conseil Communautaire du 12 juin 2020
  2. DĂ©bat portant sur le pacte de gouvernance
  3. Modalités d’application du droit à la formation des élus
  4. Moyens de télécommunication prêtés aux élus
  5. DĂ©signation des membres permanents de la CAO et des jurys de concours
  6. DĂ©signation des membres permanents de la CDSP
  7. DĂ©signation des membres permanents de la CCSPL
  8. Proposition de la liste des commissaires de la commission intercommunale des impĂ´ts directs
  9. Conseil d’exploitation de l’office du tourisme intercommunal : désignation des membres
  10. Installation de la commission de suivi de l’usine de traitement de Varennes-Jarcy
  11. Désignation des représentants du Val d’Yerres Val de Seine au sein du comité de surveillance de la Société Suez environnement et du censeur Eau du Sud parisien
  12. Assemblée spéciale de l’établissement public foncier d’Ile de France
  13. Désignation de représentants de la Communauté d’agglomération au sein de la commission consultative de l’environnement de l’aéroport d’Orly
  14. Désignation du représentant de la Communauté d’agglomération au sein de la commission consultative paritaire du SIGEIF
  15. Désignation du représentant au sein de la commission consultative paritaire du SIPPEREC visant à coordonner l’action en matière d’énergie
  16. Désignation du représentant de la Communauté d’agglomération au sein des instances d’Essonne développement
  17. Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration de la SPL des territoires de l’Essonne
  18. Association Mission Locale VYVS : désignation des représentants
  19. Désignation des représentants au sein de Val d’Yerres Prévention
  20. Désignation d’un représentant au sein GIP FSL 91
  21. Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration de la SA Athénienne
  22. Désignation d’un représentant au sein des Conseils d’administration des collèges et lycées du territoire
  23. Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée de copropriété de la bibliothèque de Crosne
  24. Désignation référents Appel des 100 et Développement durable
  25. Désignation d’un délégué local auprès du CNAS
  26. Budget principal – Compte de gestion 2019
  27. Budget principal – Compte administratif 2019
  28. Affectation des résultats 2019
  29. Budget supplémentaire 2020
  30. Autorisations de programme/Crédits de paiement modifications
  31. Budget annexe Office de tourisme – Compte de gestion 2019
  32. Budget annexe Office de tourisme – Compte administratif 2019
  33. Budget annexe Office de tourisme – Affectation des résultats
  34. Budget annexe Office de tourisme – Budget supplémentaire 2020
  35. Attribution d’une indemnité de Conseil au comptable du trésor chargé d’une fonction de receveur
  36. Fonds de concours Draveil 2019
  37. Versement des aides à l’installation des personnels de santé
  38. Politique de la ville : Présentation du rapport 2019
  39. Mise à jour du tableau des grades et des emplois de la collectivité
  40. Modalités d’attribution de la prime exceptionnelle prévue dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire lié à l’épidémie de COVID 19
  41. Rapport d’activité 2019 de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine

03-ordre-du-jour.pdf (167,8 Ko)
04-cr-decisions.pdf (226,9 Ko)
05-note-globale.pdf (1,7 Mo)
06-annexe-01-note-25-compte-de-gestion-bp-ca-2019.pdf (396,0 Ko)
06-annexe-02-note-26-budget-principal-ca-2019.pdf (8,4 Mo)
06-annexe-03-note-28-budget-principal-bs-2020.pdf (4,0 Mo)
06-annexe-04-note-29-apcp-bs-2020.pdf (24,8 Ko)
06-annexe-05-note-30-compte-de-gestion-budget-annexe-oti-2019.pdf (129,0 Ko)
06-annexe-07-note-33-budget-oti-bs-2020.pdf (802,7 Ko)
06-annexe-08-note-35-fonds-de-concours-draveil-demande-de-versement.pdf (1,4 Mo)
06-annexe-09-note-37-rapport-plv-2019.pdf (2,1 Mo)
06-annexe-10-note-38-mise-a-jour-du-tableau-des-grades-et-emplois-cc-09-07-20-budget-ot.pdf (409,3 Ko)
06-annexe-10-note-38-mise-a-jour-du-tableau-des-grades-et-emplois-non-permanents-cc-09-07-20-budget-principal.pdf (414,9 Ko)
06-annexe-10-note-38-mise-a-jour-du-table-des-grades-et-emplois-cc-09-07-20-budget-principal.pdf (476,6 Ko)
06-annexe-11-note-40-rapport-activite-2019-basse-definition.pdf (7,9 Mo)