Révision PLU 2020 📑 Avis de l'Autorité Environnementale

l’Autorité environnementale
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/presentation-r169.html
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/notes-deliberees-r487.html
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/les-avis-deliberes-de-l-autorite-environnementale-a331.html

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Vigneux-sur-Seine (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneux-sur-Seine (Essonne)
DĂ©cision : ce dossier est soumis Ă  Ă©valuation environnementale
2019DKIDF255 (format pdf - 251.9 ko - 10/12/2019) / 91-033-2019
Décision du 6 décembre 2019
http://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/cas-par-cas-decisions-prises-de-la-mrae-ile-de-a496.html

Par région sur l’Ile-de-France
Sur les plans programmes (PLU) :
http://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-rendus-sur-plans-et-programmes-r97.html
Sur les projets :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/projets-en-essonne-a781.html

Révision du zonage d’assainissement (ZA) de Vigneux-sur-Seine (91)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte pour l’Assainissement et la Gestion des Eaux (SyAGE) du bassin Yerres (Essonne)
DĂ©cision : ce dossier est soumis Ă  Ă©valuation environnementale
2020DKIDF147 (format pdf - 161.5 ko - 14/12/2020) / 2020-5649
Décision du 14 décembre 2020

Sur le quartier des Briques Rouges :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/f01119p0276.pdf
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/driee-sddte-2020-008_signe.pdf

La réalisation d’une évaluation environnementale n’est pas nécessaire pour le projet de rénovation urbaine du quartier du 8 mai 1945 situé à Vigneux-sur-Seine dans le département de l’Essonne, reçue complète le 18 décembre 2019.