Voir plus loin le texte en Anglais. Ci-dessous, traduction provisoire en Français;
Les présentes conditions régissent l’utilisation du forum Internet https://forum-vigneux-sur-seine.fr.

Pour utiliser le forum, vous devez accepter ces conditions avec les membres du Forum de Vigneux.

Ces conditions comprennent un certain nombre de dispositions importantes qui affectent vos droits et responsabilités, telles que les renonciations de Décharges de responsabilité, les limites de la responsabilité du forum à votre égard et votre accord de couvrir les membres du forum des dommages causés par votre mauvaise utilisation du forum.
Sous réserve de ces conditions, la société vous autorise à utiliser le forum. Tout le monde doit accepter ces conditions pour utiliser le forum.

Conditions d’utilisation du forum

Votre autorisation à utiliser le forum est soumise aux conditions suivantes:

  1. Vous devez avoir au moins treize ans.

  2. Vous ne pourrez plus utiliser le forum si le forum vous contacte directement pour vous informer que vous ne devez plus l’utiliser.

Vous devez utiliser le forum conformément aux normes d’utilisation et de contenu acceptables.

Utilisation acceptable

  1. Vous ne pouvez pas enfreindre la loi en utilisant le forum.

  2. Vous ne pouvez pas utiliser ou essayer d’utiliser le compte d’un autre utilisateur sur le forum sans son autorisation spécifique.

  3. Vous ne pouvez pas acheter, vendre ou autrement échanger des noms d’utilisateur ou d’autres identifiants uniques sur le forum.

  4. Vous ne pouvez pas envoyer de publicités, de lettres en chaîne ou d’autres sollicitations sur le forum, ni utiliser le forum pour rassembler des adresses ou d’autres données personnelles pour des listes de diffusion ou des bases de données commerciales.

  5. Vous n’êtes pas autorisé à automatiser l’accès au forum, ni à surveiller le forum, par exemple avec un robot d’indexation Web, un plug-in ou un complément de navigateur, ou tout autre programme informatique autre qu’un navigateur Web. Vous pouvez explorer le forum pour l’indexer en fonction d’un moteur de recherche accessible au public, si vous en exécutez un.

  6. Vous ne pouvez pas utiliser le forum pour envoyer un courrier électronique à des listes de distribution, des groupes de discussion ou des alias de courrier de groupe.

  7. Vous ne pouvez pas impliquer faussement que vous êtes affilié à ou endossé par l’entreprise.

  8. Vous ne pouvez pas créer de lien hypertexte vers des images ou tout autre contenu non hypertexte sur le forum d’autres pages Web à des fins de promotion. Il est consenti un usage d’information technique.

  9. Vous n’êtes pas autorisé à supprimer les marques indiquant la propriété exclusive des documents téléchargés à partir du forum.

  10. Vous pouvez montrer des parties du forum sur d’autres sites Web avec

  11. Vous ne pouvez pas désactiver, éviter ou contourner les restrictions de sécurité ou d’accès du forum.

  12. Vous ne pouvez pas forcer l’infrastructure du forum avec un volume déraisonnable de requêtes ou des requêtes conçues pour imposer une charge déraisonnable sur les systèmes d’information sous-jacents au forum.

  13. Vous ne pouvez pas usurper l’identité d’autrui via le forum.

  14. Vous ne pouvez pas encourager ou aider qui que ce soit en violation de ces conditions.

Normes de contenu

  1. Vous ne pouvez pas soumettre au forum un contenu illégal, offensant ou nuisible à autrui. Cela inclut le contenu harcelant, inapproprié ou abusif.

  2. Vous ne pouvez pas soumettre au forum un contenu qui enfreint la loi, porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quiconque, porte atteinte à la vie privée de quiconque ou ne respecte pas les accords que vous avez conclus avec d’autres.

  3. Vous ne pouvez pas soumettre au forum de contenu contenant du code informatique malveillant, tel que des virus informatiques ou des logiciels espions.

  4. Vous ne pouvez pas soumettre de contenu sur le forum en tant que simple paramètre fictif pour détenir une adresse, un nom d’utilisateur ou un autre identifiant unique.

  5. Vous ne pouvez pas utiliser le forum pour divulguer des informations que vous n’avez pas le droit de divulguer, comme les informations confidentielles ou personnelles de tiers.

Mise en vigueur

Le forum peut enquêter et poursuivre les violations de ces termes dans toute la mesure légale. Le forum peut notifier les autorités chargées de l’application de la loi et coopérer avec elles pour poursuivre les auteurs d’infractions à la loi et aux présentes conditions.

Le forum se réserve le droit de modifier, de rédiger et de supprimer le contenu du forum pour quelque raison que ce soit. Si vous pensez que quelqu’un a soumis du contenu sur le forum en violation de ces conditions, contactez-nous immédiatement.

Mon Compte

Vous devez créer et vous connecter à un compte pour utiliser certaines fonctionnalités du forum.

Pour créer un compte, vous devez fournir des informations vous concernant. Si vous créez un compte, vous acceptez de fournir, au minimum, une adresse électronique valide et de la maintenir à jour. Vous pouvez fermer votre compte à tout moment en écrivant à do.dutoit@gmail.com.

Vous acceptez d’être responsable de toute action effectuée à l’aide de votre compte, qu’il soit autorisé par vous ou non, jusqu’à ce que vous fermiez votre compte ou informiez la société que votre compte avait été compromis. Vous acceptez d’informer immédiatement la société si vous pensez que votre compte a été compromis. Vous acceptez de sélectionner un mot de passe sécurisé pour votre compte et de le garder secret.

La société peut restreindre, suspendre ou fermer votre compte sur le forum conformément à sa politique de traitement des demandes de retrait liées au droit d’auteur, ou si la société est raisonnablement convaincue que vous avez enfreint l’une des règles de ces termes.

Votre contenu

Rien dans ces conditions n’accorde à ce forum de droit de propriété sur la propriété intellectuelle que vous partagez avec le forum, telles que les informations de votre compte, des publications ou tout autre contenu que vous soumettez au forum. Rien dans ces conditions ne vous confère de droit de propriété sur la propriété intellectuelle du forum.

Entre vous et le forum, vous restez seul responsable du contenu que vous soumettez au forum. Vous acceptez de ne pas impliquer à tort que le contenu que vous soumettez au forum est sponsorisé ou approuvé par le forum. Ces conditions n’obligent pas la société à stocker, conserver ou fournir des copies du contenu que vous soumettez et à le modifier conformément à ces conditions.

Le contenu que vous soumettez au forum vous appartient et vous décidez quelle autorisation accorder aux autres. Mais au minimum, vous autorisez le forum à fournir le contenu que vous soumettez au forum à d’autres utilisateurs du forum. Cette licence spéciale permet à l’entreprise de copier, publier et analyser le contenu que vous soumettez au forum.

Lorsque le contenu que vous soumettez est supprimé du forum, que ce soit par vous ou par le forum, la licence spéciale de du forum prend fin lorsque la dernière copie disparaît des sauvegardes, des caches et des autres systèmes de la société. Les autres licences que vous appliquez au contenu que vous soumettez, telles que les licences Creative Commons, peuvent continuer après la suppression de votre contenu. Ces licences peuvent donner à d’autres, ou à la société elle-même, le droit de partager à nouveau votre contenu via le forum.

Les personnes qui reçoivent du contenu que vous soumettez au forum peuvent enfreindre les termes de la licence de votre contenu. Vous acceptez que le forum ne soit pas responsable de ces violations ou de leurs conséquences.

Votre responsabilité

Vous vous engagez à indemniser le forum des actions en justice de tiers liées à votre violation de ces conditions, ou à une violation de ces conditions par d’autres personnes utilisant votre compte sur le forum. Le forum et vous-même acceptez de notifier à l’autre partie toute réclamation légale pour laquelle vous pourriez être tenu d’indemniser le forum dès que possible. Si le forum ne vous notifie pas rapidement une réclamation légale, vous ne serez pas obligé de l’indemniser pour les dommages que vous auriez pu défendre ou atténuer avec un préavis immédiat. Vous acceptez d’autoriser la société à contrôler les enquêtes, la défense et le règlement des actions en justice pour lesquelles vous auriez à indemniser la société, et à coopérer à ces efforts. La société s’engage à ne pas accepter un règlement qui reconnaît une faute de votre part ou vous impose des obligations sans votre accord préalable.

Avertissements

Vous acceptez tous les risques d’utiliser le forum et le contenu du forum. Dans la mesure où la loi le permet, l’entreprise et ses fournisseurs fournissent le forum en l’état, sans aucune garantie.

Le forum peut créer un lien hypertexte vers et intégrer des forums et des services gérés par d’autres. La société n’offre aucune garantie concernant les services fournis par des tiers ou le contenu qu’ils pourraient fournir. L’utilisation de services gérés par des tiers peut être régie par d’autres termes entre vous et le service en cours d’exécution.

Limite de responsabilité

Ni la société ni ses fournisseurs ne seront tenus pour responsables de dommages résultant d’une rupture de contrat, leur personnel n’aurait pas pu raisonnablement prévoir lorsque vous avez accepté ces conditions.

Dans la mesure où la loi le permet, la responsabilité totale à l’égard de tout type de réclamation en rapport avec le forum ou le contenu du forum sera limitée à 50 $.

Retour d’information

La société apprécie vos commentaires et suggestions pour le forum. Voir la section Contact ci-dessous pour savoir comment nous contacter.

Vous convenez que la société sera libre d’agir sur les commentaires et suggestions que vous fournirez et qu’elle n’aura pas à vous informer que votre commentaire a été utilisé, à obtenir votre permission, ni à vous payer. Vous acceptez de ne pas envoyer de commentaires ou de suggestions qui, à votre avis, pourraient être confidentiels ou exclusifs, à vous-même ou à des tiers.

Résiliation

Vous ou la société pouvez à tout moment mettre fin au contrat écrit dans les présentes conditions. Lorsque notre accord prend fin, votre autorisation d’utiliser le forum prend également fin.

Les dispositions suivantes restent en vigueur à la fin de notre contrat: votre contenu, vos commentaires, votre responsabilité, les limitations de responsabilité, les limites de responsabilité et les conditions générales.

Des disputes

La France régira tout différend relatif à ces conditions ou à votre utilisation du forum.

Vous et la société acceptez de demander des injonctions liées à ces conditions uniquement devant un tribunal fédéral ou d’État en collectif . Ni vous ni la société ne vous opposerez à la juridiction, au forum ou au lieu de la réunion devant ces tribunaux.

Hormis pour demander une injonction ou des réclamations en vertu de la loi sur la fraude et les abus informatiques, vous et la société allez résoudre tout litige en engageant l’arbitrage de la American Arbitration Association. L’arbitrage suivra les règles d’arbitrage commercial de l’AAA et les procédures supplémentaires pour les litiges de consommation. L’arbitrage aura lieu à l’collectif . Vous réglerez tout litige en tant que particulier et non dans le cadre d’un recours collectif ou d’une autre procédure de représentation, que ce soit en tant que demandeur ou membre du groupe. Aucun arbitre ne consolidera un différend avec un autre arbitrage sans la permission de la société.

Toute décision arbitrale comprendra les coûts de l’arbitrage, des honoraires d’avocat raisonnables, ainsi que des dépens raisonnables pour les témoins. Vous et la société pouvez inscrire des sentences arbitrales devant tout tribunal compétent.

Conditions générales

Si une disposition de ces termes est inapplicable telle que rédigée, mais peut être modifiée pour la rendre exécutoire, cette disposition doit être modifiée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre exécutoire. Sinon, cette disposition devrait être supprimée.

Vous ne pouvez pas céder votre accord avec la société. La société peut céder votre accord à un membre de son groupe, à toute autre société qui obtient le contrôle de la société ou à toute autre société qui achète des actifs de la société liés au forum. Toute tentative de cession à l’encontre de ces conditions n’a aucun effet juridique.

Ni l’exercice d’un droit en vertu du présent Contrat, ni la renonciation à une violation du présent Contrat, ne renonce à un autre manquement au présent Contrat.

Ces conditions englobent toutes les conditions de l’accord entre vous et la société concernant l’utilisation du forum. Ces conditions remplacent entièrement tout autre accord concernant votre utilisation du forum, écrit ou non.

Contact

Vous pouvez informer la société dans ces conditions et lui envoyer des questions à l’adresse do.dutoit@gmail.com.

La société peut vous informer en vertu de ces termes en utilisant l’adresse e-mail que vous avez fournie pour votre compte sur le forum ou en postant un message sur la page d’accueil du forum ou sur la page de votre compte.

Changements

La société a mis à jour ces termes le 12 juillet 2018 pour la dernière fois et pourra à nouveau les mettre à jour. La société publiera toutes les mises à jour sur le forum. Pour les mises à jour contenant des modifications importantes, la société accepte de vous envoyer un courrier électronique si vous avez créé un compte et fourni une adresse électronique valide. La société peut également annoncer des mises à jour avec des messages spéciaux ou des alertes sur le forum.

Une fois que vous êtes informé de la mise à jour de ces conditions, vous devez accepter les nouvelles conditions afin de continuer à utiliser le forum


These terms govern use of the Internet forum at https://forum-vigneux-sur-seine.fr. To use the forum, you must agree to these terms with Forum de Vigneux, the company that runs the forum.

The company may offer other products and services, under different terms. These terms apply only to use of the forum.

Skip to:

Important Terms

These terms include a number of important provisions that affect your rights and responsibilities, such as the disclaimers in Disclaimers, limits on the company’s liability to you in Limits on Liability, your agreement to cover the company for damages caused by your misuse of the forum in Responsibility for Your Use, and an agreement to arbitrate disputes in Disputes.

Your Permission to Use the Forum

Subject to these terms, the company gives you permission to use the forum. Everyone needs to agree to these terms to use the forum.

Conditions for Use of the Forum

Your permission to use the forum is subject to the following conditions:

  1. You must be at least thirteen years old.

  2. You may no longer use the forum if the company contacts you directly to say that you may not.

  3. You must use the forum in accordance with Acceptable Use and Content Standards.

Acceptable Use

  1. You may not break the law using the forum.

  2. You may not use or try to use another’s account on the forum without their specific permission.

  3. You may not buy, sell, or otherwise trade in user names or other unique identifiers on the forum.

  4. You may not send advertisements, chain letters, or other solicitations through the forum, or use the forum to gather addresses or other personal data for commercial mailing lists or databases.

  5. You may not automate access to the forum, or monitor the forum, such as with a web crawler, browser plug-in or add-on, or other computer program that is not a web browser. You may crawl the forum to index it for a publicly available search engine, if you run one.

  6. You may not use the forum to send e-mail to distribution lists, newsgroups, or group mail aliases.

  7. You may not falsely imply that you’re affiliated with or endorsed by the company.

  8. You may not hyperlink to images or other non-hypertext content on the forum on other webpages.

  9. You may not remove any marks showing proprietary ownership from materials you download from the forum.

  10. You may not show any part of the forum on other websites with <iframe>.

  11. You may not disable, avoid, or circumvent any security or access restrictions of the forum.

  12. You may not strain infrastructure of the forum with an unreasonable volume of requests, or requests designed to impose an unreasonable load on information systems underlying the forum.

  13. You may not impersonate others through the forum.

  14. You may not encourage or help anyone in violation of these terms.

Content Standards

  1. You may not submit content to the forum that is illegal, offensive, or otherwise harmful to others. This includes content that is harassing, inappropriate, or abusive.

  2. You may not submit content to the forum that violates the law, infringes anyone’s intellectual property rights, violates anyone’s privacy, or breaches agreements you have with others.

  3. You may not submit content to the forum containing malicious computer code, such as computer viruses or spyware.

  4. You may not submit content to the forum as a mere placeholder, to hold a particular address, user name, or other unique identifier.

  5. You may not use the forum to disclose information that you don’t have the right to disclose, like others’ confidential or personal information.

Enforcement

The company may investigate and prosecute violations of these terms to the fullest legal extent. The company may notify and cooperate with law enforcement authorities in prosecuting violations of the law and these terms.

The company reserves the right to change, redact, and delete content on the forum for any reason. If you believe someone has submitted content to the forum in violation of these terms, contact us immediately.

Your Account

You must create and log into an account to use some features of the forum.

To create an account, you must provide some information about yourself. If you create an account, you agree to provide, at a minimum, a valid e-mail address, and to keep that address up-to-date. You may close your account at any time by e-mailing do.dutoit@gmail.com.

You agree to be responsible for all action taken using your account, whether authorized by you or not, until you either close your account or notify the company that your account has been compromised. You agree to notify the company immediately if you suspect your account has been compromised. You agree to select a secure password for your account, and keep it secret.

The company may restrict, suspend, or close your account on the forum according to its policy for handling copyright-related takedown requests, or if the company reasonably believes that you’ve broken any rule in these terms.

Your Content

Nothing in these terms gives the company any ownership rights in intellectual property that you share with the forum, such as your account information, posts, or other content you submit to the forum. Nothing in these terms gives you any ownership rights in the company’s intellectual property, either.

Between you and the company, you remain solely responsible for content you submit to the forum. You agree not to wrongly imply that content you submit to the forum is sponsored or approved by the company. These terms do not obligate the company to store, maintain, or provide copies of content you submit, and to change it, according to these terms.

Content you submit to the forum belongs to you, and you decide what permission to give others for it. But at a minimum, you license the company to provide content that you submit to the forum to other users of the forum. That special license allows the company to copy, publish, and analyze content you submit to the forum.

When content you submit is removed from the forum, whether by you or by the company, the company’s special license ends when the last copy disappears from the company’s backups, caches, and other systems. Other licenses you apply to content you submit, such as Creative Commons licenses, may continue after your content is removed. Those licenses may give others, or the company itself, the right to share your content through the forum again.

Others who receive content you submit to the forum may violate the terms on which you license your content. You agree that the company will not be liable to you for those violations or their consequences.

Your Responsibility

You agree to indemnify the company from legal claims by others related to your breach of these terms, or breach of these terms by others using your account on the forum. Both you and the company agree to notify the other side of any legal claims for which you might have to indemnify the company as soon as possible. If the company fails to notify you of a legal claim promptly, you won’t have to indemnify the company for damages that you could have defended against or mitigated with prompt notice. You agree to allow the company to control investigation, defense, and settlement of legal claims for which you would have to indemnify the company, and to cooperate with those efforts. The company agrees not to agree to any settlement that admits fault for you or imposes obligations on you without your prior agreement.

Disclaimers

You accept all risk of using the forum and content on the forum. As far as the law allows, the company and its suppliers provide the forum as is, without any warranty whatsoever.

The forum may hyperlink to and integrate forums and services run by others. The company does not make any warranty about services run by others, or content they may provide. Use of services run by others may be governed by other terms between you and the one running service.

Limits on Liability

Neither the company nor its suppliers will be liable to you for breach-of-contract damages their personnel could not have reasonably foreseen when you agreed to these terms.

As far as the law allows, the total liability to you for claims of any kind that are related to the forum or content on the forum will be limited to $50.

Feedback

The company welcomes your feedback and suggestions for the forum. See the Contact section below for ways to get in touch with us.

You agree that the company will be free to act on feedback and suggestions you provide, and that the company won’t have to notify you that your feedback was used, get your permission to use it, or pay you. You agree not to submit feedback or suggestions that you believe might be confidential or proprietary, to you or others.

Termination

Either you or the company may end the agreement written out in these terms at any time. When our agreement ends, your permission to use the forum also ends.

The following provisions survive the end of our agreement: Your Content, Feedback, Your Responsibility, Disclaimers, Limits on Liability, and General Terms.

Disputes

France will govern any dispute related to these terms or your use of the forum.

You and the company agree to seek injunctions related to these terms only in state or federal court in collectif . Neither you nor the company will object to jurisdiction, forum, or venue in those courts.

Other than to seek an injunction or for claims under the Computer Fraud and Abuse Act, you and the company will resolve any dispute by binding American Arbitration Association arbitration. Arbitration will follow the AAA’s Commercial Arbitration Rules and Supplementary Procedures for Consumer Related Disputes. Arbitration will happen in collectif . You will settle any dispute as an individual, and not as part of a class action or other representative proceeding, whether as the plaintiff or a class member. No arbitrator will consolidate any dispute with any other arbitration without the company’s permission.

Any arbitration award will include costs of the arbitration, reasonable attorneys’ fees, and reasonable costs for witnesses. You and the company may enter arbitration awards in any court with jurisdiction.

General Terms

If a provision of these terms is unenforceable as written, but could be changed to make it enforceable, that provision should be modified to the minimum extent necessary to make it enforceable. Otherwise, that provision should be removed.

You may not assign your agreement with the company. The company may assign your agreement to any affiliate of the company, any other company that obtains control of the company, or any other company that buys assets of the company related to the forum. Any attempted assignment against these terms has no legal effect.

Neither the exercise of any right under this Agreement, nor waiver of any breach of this Agreement, waives any other breach of this Agreement.

These terms embody all the terms of agreement between you and the company about use of the forum. These terms entirely replace any other agreements about your use of the forum, written or not.

Contact

You may notify the company under these terms, and send questions to the company, at do.dutoit@gmail.com.

The company may notify you under these terms using the e-mail address you provide for your account on the forum, or by posting a message to the homepage of the forum or your account page.

Changes

The company last updated these terms on July 12, 2018, and may update these terms again. The company will post all updates to the forum. For updates that contain substantial changes, the company agrees to e-mail you, if you’ve created an account and provided a valid e-mail address. The company may also announce updates with special messages or alerts on the forum.

Once you get notice of an update to these terms, you must agree to the new terms in order to keep using the forum.